Top 10 des pays pro-crypto à connaître

En 2023, plusieurs pays rivalisaient pour devenir des centres majeurs des cryptomonnaies et de la technologie blockchain. Les différences réglementaires compliquaient la comparaison. Voici dix pays que l’article jugeait alors favorables au secteur.

Salvador

Le Salvador arrive en tête de liste. En septembre 2021, ce pays d’Amérique latine est devenu le premier à donner cours légal au bitcoin. La décision a suscité des réactions contrastées et des critiques d’institutions financières internationales. Le président Nayib Bukele a poursuivi ses efforts pour faire du pays un centre important des cryptomonnaies.

Président du Salvador Nayib Bukele

La loi sur le bitcoin imposait son acceptation aux entreprises, avec une exception pour celles qui ne disposaient pas de la technologie nécessaire. Le gouvernement a mené une campagne d’information et proposé une prime de 30 dollars en BTC aux utilisateurs éligibles s’inscrivant au portefeuille Chivo, et non 60 dollars à chaque citoyen. Le portefeuille prenait en charge Lightning Network pour des paiements rapides en BTC avec de faibles frais.

Une communauté d’utilisateurs de crypto

L’article original estimait que plus de 60% de la population avait utilisé des cryptomonnaies au moins une fois. L’inscription à un portefeuille ne signifie toutefois pas un usage continu ; le FMI indiquait en 2023 que l’utilisation du bitcoin restait limitée. L’article mentionnait également plus de 200 distributeurs de bitcoins. Bitcoin Beach, à El Zonte, est née d’un projet communautaire local attirant des visiteurs, et non d’une zone touristique bitcoin officiellement désignée par le gouvernement.
Le Salvador a également investi dans le minage de bitcoins avec de l’énergie géothermique. Le gouvernement a présenté des projets utilisant une énergie renouvelable issue de la chaleur volcanique. Cela ne signifiait pas que la totalité de l’approvisionnement énergétique national était renouvelable et volcanique à 100%. Ces initiatives ont suscité l’intérêt d’entreprises du secteur et de voyageurs.

Portugal

Le Portugal attirait des utilisateurs de cryptomonnaies et des talents blockchain, mais n’offrait pas d’exonération fiscale générale en 2023. Le régime introduit cette année-là imposait normalement à 28% les plus-values privées sur les cryptoactifs concernés détenus moins de 365 jours. Une exclusion sous conditions existait pour une détention d’au moins 365 jours. Les revenus professionnels et d’autres catégories pouvaient être traités différemment.
Le plan d’action pour la transition numérique de 2020 soutenait la numérisation plus large du Portugal. Le programme Golden Visa proposait un titre de séjour aux investisseurs étrangers éligibles, pas une citoyenneté immédiate. La naturalisation nécessitait une procédure distincte et le respect des conditions légales. Ces programmes visaient à attirer investissements et talents.

Slovénie

La Slovénie, en Europe centrale, connaissait un intérêt croissant pour les cryptomonnaies. Les gains privés sur des monnaies virtuelles ordinaires en dehors d’une activité professionnelle étaient généralement exonérés. Des règles différentes pouvaient s’appliquer aux activités professionnelles et aux actifs classés comme titres ou produits dérivés. Ce traitement contribuait à l’attrait du pays.

Ljubljana jouait également un rôle. L’article original citait un classement de 2022 décrivant la ville comme particulièrement favorable aux cryptomonnaies ; il ne s’agissait pas d’un titre officiel accordé par l’État. Dans le complexe commercial BTC City, les visiteurs pouvaient payer en cryptomonnaies auprès des commerces et restaurants participants. L’article évoquait des centaines d’établissements, mais l’acceptation dépendait de chaque commerçant.

Le minage relevait d’autres règles fiscales. Les recettes de minage en dehors d’une activité professionnelle pouvaient être considérées comme d’autres revenus, avec un acompte fiscal de 25%. Ce n’était pas un taux définitif uniforme applicable à tous les mineurs. Les règles ne démontraient pas non plus que le prélèvement avait été instauré spécialement pour limiter la consommation d’énergie.

Suisse

La Suisse est un centre financier international important et n’appartient pas à l’UE. Elle attirait aussi des entreprises blockchain. Les plus-values privées sur les jetons de paiement étaient généralement exonérées d’impôt sur le revenu, mais un impôt sur la fortune et l’imposition des revenus professionnels pouvaient s’appliquer. L’infrastructure financière et la protection de la vie privée contribuaient à son attrait.
Zug, en Suisse, est devenue un centre important pour les entreprises de cryptomonnaies. L’écosystème suisse plus large comprenait Ethereum Foundation, Bancor, Cardano, DFINITY et Tezos. Toutes ces organisations n’avaient pas leur siège à Zug ; DFINITY, par exemple, se trouvait à Zurich. L’association de l’infrastructure financière et du secteur blockchain attirait des entreprises.

Allemagne

Pour l’impôt sur le revenu des particuliers, l’Allemagne traitait les cryptoactifs ordinaires comme d’autres biens économiques. Selon les orientations publiées en 2022, les ventes privées après plus d’un an de détention étaient généralement exonérées. Les ventes dans un délai d’un an pouvaient être imposables. Ce n’était pas une exonération générale du négoce professionnel ou de tous les actifs numériques.
Berlin était un centre important d’entreprises blockchain dans l’UE et le siège d’IOTA Foundation. EOS était aussi un projet connu, mais n’avait pas simplement un siège allemand : le développeur initial d’EOSIO, Block.one, était enregistré aux îles Caïmans et possédait notamment des bureaux à Hong Kong et en Virginie. La situation centrale et l’importance internationale de Berlin attiraient d’autres projets.

Malte

Malte a attiré des entreprises blockchain et a souvent été associée à de grandes plateformes d’échange comme Binance. Toutefois, l’autorité MFSA a déclaré en 2020 puis en 2021 que Binance ne disposait pas de son autorisation. L’entreprise ne pouvait donc pas être présentée sans précision comme une plateforme agréée basée à Malte.

Malte a développé des règles pour les entreprises blockchain et les actifs numériques. Selon les orientations fiscales de 2018, les monnaies ordinaires étaient hors du champ de l’impôt sur les plus-values, mais le négoce professionnel, le minage et les stocks commerciaux pouvaient produire des revenus imposables. Les jetons financiers pouvaient relever des règles sur les titres. Ce n’était pas une exonération générale après une durée déterminée de détention comme pour les cryptoactifs privés en Allemagne.

Estonie

L’Estonie faisait partie des premiers pays européens à encadrer les actifs numériques. La proposition Estcoin concernait d’éventuels jetons pour le programme de résidence électronique, pas une monnaie numérique nationale de banque centrale annoncée pour une émission imminente avec LHV Bank. LHV avait expérimenté séparément Cuber dès 2015. Ces projets distincts ne doivent pas être confondus avec une seule MNBC programmée.

Pays-Bas

Les Pays-Bas ont instauré des règles pour les prestataires de services en cryptomonnaies, dont l’enregistrement auprès de la banque centrale DNB à partir de 2020 pour lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ce n’était pas une approbation du GAFI et cela ne conférait pas automatiquement de passeport européen d’autorisation en 2023. Les cryptomonnaies privées entraient généralement dans le patrimoine du box 3, évalué à la date de référence prévue. Ce traitement ne garantissait pas des coûts moindres à chaque opérateur.

Singapour

Singapour attirait de nombreux utilisateurs de cryptomonnaies. L’article original estimait qu’environ 20% de la population en avait utilisé ou échangé ; ce chiffre est présenté comme l’estimation historique de l’article. Le pays n’avait pas d’impôt général sur les plus-values, mais les revenus du négoce professionnel de jetons numériques ou du minage pouvaient être imposables. Le traitement dépendait de la nature de l’activité.
Singapour attirait aussi des startups blockchain et de grands acteurs du marché. Le pays a développé un cadre réglementaire pour les services de paiement numériques. Les entreprises devaient respecter les conditions d’autorisation applicables et les autres règles. L’existence de ce cadre ne rendait pas automatiquement licite toute plateforme ou toute activité.

Canada

Le Canada a développé un marché réglementé des cryptomonnaies. Les institutions financières pouvaient proposer à leurs clients certains services liés aux cryptomonnaies dans le respect des règles applicables ; cela ne signifiait pas que toutes les banques prenaient en charge chaque transaction. Vendre, échanger ou payer avec des cryptomonnaies pouvait constituer une disposition imposable. Selon les circonstances, le résultat pouvait être traité comme un revenu d’entreprise ou un gain en capital. La qualification d’actif ne rendait donc pas automatiquement chaque opération exonérée.

Des pays favorables aux cryptomonnaies à connaître

Cette liste décrit les pays que l’article jugeait intéressants pour les utilisateurs et entrepreneurs des cryptomonnaies en 2023. Chacun associait des possibilités à ses propres conditions fiscales, d’autorisation et de séjour. Figurer dans la liste ne garantissait pas des échanges ou une activité professionnelle sans restrictions. L’évolution des règles déterminerait les possibilités futures pour les entreprises blockchain et les résidents.